Article 1 : Définition
La FAMDTA a acquis des instruments de Musique Traditionnelle. Ce matériel est la propriété incessible de la FAMDTA. Les adhérents des ateliers adhérents à la FAMDTA peuvent bénéficier de l’usage de ces instruments sous certaines conditions. LA FAMDTA ne fournit que l’instrument.
La formation a l’utilisation doit être prise en charge par l’utilisateur.
Quand les instruments ne sont pas utilisés par un adhérent d’un atelier de la FAMDTA, les instruments sont stockés dans la salle de musique du Lycée Vincent d’Indy à Privas, afin de permettre aux élèves et enseignants de se familiariser avec ce type d’instruments. Une convention de prêt a été passée avec le Lycée.
Article 2 : Transport
Le transport du matériel aller et retour est à la charge de l’emprunteur. Le matériel est assez fragile et pour certain encombrant, il faut prévoir un véhicule adapté. Le matériel devra être protégé des intempéries durant le trajet, le stockage et l’usage.
Article 3 : Récupération/ Retour
L’emprunteur prendra contact avec le responsable des instruments au sein de la FAMDTA au plus tôt pour vérifier si le matériel est disponible à la date souhaitée. Il sera convenu des rendez-vous pour la récupération et le retour. Le lieu de retrait et retour sera a priori le Lycée Vincent d‘Indy à Privas.
Article 4 : Constat de l’état
Un constat de l’état du matériel sera effectué au départ et au retour. Tout équipement endommagé ou manquant sera remplacé à la charge financière de l’emprunteur. L’emprunteur vérifiera que le matériel est couvert contre le vol et les dégradations pendant la durée du prêt.
Article 5 : Tarif/Caution/Durée
L’emprunteur déposera un chèque de caution à l’ordre de la FAMDTA lors du départ du matériel. Montant à l’article 7.
Le droit d’usage est une somme nécessaire à l’amortissement et l’entretien, à régler au départ du matériel (chèque à l’ordre de la FAMDTA). Montant à l’article 7.
La durée de location d’un instrument est de 3 mois calendaire minimum. Le calcul du droit d’usage est fait par mois complet.
Article 6: Attribution
Le matériel est attribué en fonction de la règle : premier arrivé, premier servi. En cas de conflit, le bureau de la FAMDTA tranchera.
Article 7: Les instruments
– Dulcimer
Droit d’usage : 5€ / mois Caution 100€
– Vielle à roue
Droit d’usage : 10€/mois Caution : 500€
– Accordéons Diatoniques
Droit d’usage : 10€/mois Caution : 500€