{"id":756,"date":"2023-07-27T07:22:17","date_gmt":"2023-07-27T05:22:17","guid":{"rendered":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/?page_id=756"},"modified":"2026-02-12T13:24:09","modified_gmt":"2026-02-12T12:24:09","slug":"statuts","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/statuts\/","title":{"rendered":"Statuts de la FAMDTA"},"content":{"rendered":"\n

F\u00e9d\u00e9ration des Associations de Musiques et Danses Traditionnelles de l\u2019Ard\u00e8che<\/strong><\/em><\/h1>\n\n\n\n

A. But et composition de l\u2019Association <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Article 1<\/strong>\u00a0: Il est fond\u00e9 une F\u00e9d\u00e9ration d\u2019Associations pour la promotion des musiques et danses traditionnelles Elle prend pour titre\u00a0: \u00ab\u00a0F\u00e9d\u00e9ration des Associations de Musiques et Danses Traditionnelles de l\u2019Ard\u00e8che\u00a0\u00bb (FAMDTA). Sa dur\u00e9e est illimit\u00e9e. Elle regroupe des personnes morales uniquement, ind\u00e9pendamment de toute consid\u00e9ration politique ou confessionnelle.<\/p>\n\n\n\n

Son si\u00e8ge social est situ\u00e9 : 1487 route de Lagarde 07000 Saint-Priest<\/p>\n\n\n\n

Article 2<\/strong> : Elle a pour buts de : <\/p>\n\n\n\n

\u2013 Promouvoir, coordonner et diffuser les actions de recherche, expression, cr\u00e9ation, formation et \u00e9ducation permanente ou populaire dans le domaine des musiques et danses traditionnelles. <\/p>\n\n\n\n

\u2013 Repr\u00e9senter, \u00e0 leur demande, les associations membres aupr\u00e8s de pouvoirs publics et de l\u2019opinion.<\/p>\n\n\n\n

Article 3<\/strong> : Les moyens d\u2019action de la FAMDTA (outre les moyens propres \u00e0 ses membres) sont : <\/p>\n\n\n\n

\u2013 la tenue d\u2019assembl\u00e9es p\u00e9riodiques, <\/p>\n\n\n\n

\u2013 la publication de page d\u2019information et de toute autre forme d\u2019expression \u00e9crite, sonore ou audiovisuelle, ou multim\u00e9dia (site Internet),<\/p>\n\n\n\n

\u2013 tout autre moyen concourant aux objectifs d\u00e9finis dans l\u2019article 2, y compris ventes et prestations diverses.<\/p>\n\n\n\n

Article 4 <\/strong>: La FAMDTA se compose de membres actifs, de membres associ\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

\u2013 Sont membres actifs\u00a0: les ateliers et les personnes morales adh\u00e9rents \u00e0 jour de leur cotisation et dont l\u2019activit\u00e9 est li\u00e9e aux objectifs de l\u2019article 2.<\/p>\n\n\n\n

\u2013 Sont membres associ\u00e9s\u00a0: les personnes morales (associations, institutions, collectivit\u00e9s\u2026) souhaitant participer \u00e0 l\u2019une des actions de la FAMDTA et tout groupement li\u00e9 \u00e0 la musique et danses traditionnelles. Ils n\u2019ont que voix consultative.<\/p>\n\n\n\n

Toute nouvelle adh\u00e9sion de membre actif ou associ\u00e9 est soumise \u00e0 accord pr\u00e9alable du bureau. En cas de refus, l\u2019association peut pr\u00e9senter sa candidature lors de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale annuelle suivante.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Article 5<\/strong>\u00a0: La qualit\u00e9 de membre de la FAMDTA se perd par\u00a0: <\/p>\n\n\n\n

1 – d\u00e9mission,<\/p>\n\n\n\n

2 – radiation prononc\u00e9e pour non paiement ou non renouvellement de la cotisation, <\/p>\n\n\n\n

3 – radiation prononc\u00e9e pour motif grave par le Conseil d\u2019Administration. Le membre int\u00e9ress\u00e9 ayant \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement appel\u00e9 \u00e0 fournir des explications. L\u2019int\u00e9ress\u00e9 peut faire appel devant l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale,<\/p>\n\n\n\n

4 – radiation prononc\u00e9e pour refus d\u2019application du r\u00e8glement int\u00e9rieur,<\/p>\n\n\n\n

5 – dissolution de l\u2019association adh\u00e9rente.<\/p>\n\n\n\n

Article 6<\/strong> : Ressources : Les ressources sont constitu\u00e9es par : <\/p>\n\n\n\n

\u2013 les cotisations des membres, <\/p>\n\n\n\n

\u2013 les subventions, les dons, <\/p>\n\n\n\n

\u2013 les recettes provenant des activit\u00e9s pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 3.<\/p>\n\n\n\n

B. Administration <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Article 7 <\/strong>: La FAMDTA est administr\u00e9e par un conseil compos\u00e9 obligatoirement d\u2019au moins 1 membre de chaque atelier adh\u00e9rent : Les repr\u00e9sentants des membres associ\u00e9s peuvent assister aux r\u00e9unions du conseil avec voix consultative.<\/p>\n\n\n\n

Article 8\u00a0<\/strong>: Le conseil \u00e9lit chaque ann\u00e9e parmi ses membres un bureau compos\u00e9 au maximum de 9 membres<\/p>\n\n\n\n


\u2013 un Pr\u00e9sident choisi parmi les membres actifs,<\/p>\n\n\n\n

\u2013 un secr\u00e9taire ,<\/p>\n\n\n\n

\u2013 un tr\u00e9sorier,<\/p>\n\n\n\n

Des membres d\u2019ateliers adh\u00e9rents peuvent faire acte de candidature au bureau individuellement.\n\nLes membres du bureau sont r\u00e9\u00e9ligibles.<\/p>\n\n\n\n

<\/p>\n\n\n\n

Article 9 <\/strong>: Fonctionnement. Le conseil d\u2019administration se r\u00e9unit au moins une fois par an, et chaque fois qu\u2019il est convoqu\u00e9 par son pr\u00e9sident ou sur la demande du tiers de ses membres. Les convocations seront exp\u00e9di\u00e9es au minimum 15 jours avant la r\u00e9union. La pr\u00e9sence du quart des membres du conseil est n\u00e9cessaire pour la validit\u00e9 des d\u00e9lib\u00e9rations. Il est tenu un proc\u00e8s-verbal des s\u00e9ances sign\u00e9 par le pr\u00e9sident et le secr\u00e9taire. La date de r\u00e9union est fix\u00e9e par le bureau qui pr\u00e9pare l\u2019ordre du jour, lequel doit porter sur toutes les questions en cours.Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9, la voix du pr\u00e9sident \u00e9tant pr\u00e9pond\u00e9rante en cas de partage. Chaque association comptant moins de 50 adh\u00e9rents dispose d\u2019une voix . Pour les grosses associations, une voix suppl\u00e9mentaire est ajout\u00e9e par tranche de 50 adh\u00e9rents . Le Conseil d\u2019Administration peut nommer un(e) Directeur(trice) qui a pour fonction de g\u00e9rer les engagements d\u00e9finis par le Conseil d\u2019Administration et l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale dans le cadre du budget \u00e9tabli et vot\u00e9 par les instances statutaires. Il(elle) met en \u0153uvre les activit\u00e9s, anime, recrute l\u2019\u00e9quipe permanente et occasionnelle et rend compte de ses actions au Bureau ainsi qu\u2019au Conseil d\u2019Administration. Le poste de Directeur(trice) peut \u00eatre occup\u00e9 par un fonctionnaire en service d\u00e9tach\u00e9. Le conseil peut \u00e9tablir un r\u00e8glement int\u00e9rieur destin\u00e9 \u00e0 fixer les modalit\u00e9s de fonctionnement interne de la FAMDTA. Le conseil \u00e9tablit et vote le budget sur proposition du bureau. Le conseil d\u00e9signe les personnes habilit\u00e9es \u00e0 r\u00e9aliser toutes les op\u00e9rations comptables.<\/p>\n\n\n\n

Article 10 <\/strong>: Les membres du conseil ne peuvent recevoir aucune r\u00e9tribution en raison de leurs fonctions, les collaborateurs r\u00e9tribu\u00e9s ne peuvent assister aux s\u00e9ances du conseil ou de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale qu\u2019avec voix consultative. Le rapport financier pr\u00e9sent\u00e9 en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, devra mentionner les remboursements de frais de mission, d\u00e9placements, ou repr\u00e9sentation des membres du conseil.<\/p>\n\n\n\n

Article 11<\/strong> : L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale de la FAMDTA comprend tous les membres actifs \u00e0 jour de leur cotisation.<\/p>\n\n\n\n

Les membres associ\u00e9s peuvent assister aux r\u00e9unions de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale avec voix consultative. Elle se r\u00e9unit une fois par an, et, en outre, chaque fois qu\u2019elle est convoqu\u00e9e par le conseil, ou sur la demande du quart de ses membres.<\/p>\n\n\n\n

Les convocations seront exp\u00e9di\u00e9es au minimum 15 jours avant la r\u00e9union. Son ordre du jour est r\u00e9gl\u00e9 par le conseil d\u2019administration. Son bureau est celui du conseil. Elle d\u00e9lib\u00e8re sur les rapports relatifs \u00e0 la gestion du conseil de la FAMDTA, \u00e0 la gestion morale et financi\u00e8re de la FAMDTA. Elle approuve les comptes de l\u2019exercice clos, vote le budget de l\u2019exercice suivant, fixe chaque ann\u00e9e le montant des cotisations des membres actifs, d\u00e9lib\u00e8re sur les questions mises \u00e0 l\u2019ordre du jour et pourvoit s\u2019il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil. <\/p>\n\n\n\n

Elle peut r\u00e9voquer les membres du conseil si la question figure \u00e0 l\u2019ordre du jour. Elle se prononce, sous r\u00e9serve d\u2019application n\u00e9cessaire, sur les modifications des statuts.<\/p>\n\n\n\n

Article 12<\/strong> : Le bureau est l\u2019organe ex\u00e9cutif du conseil d\u2019administration. Il applique la politique g\u00e9n\u00e9rale d\u00e9finie par le conseil d\u2019administration.<\/p>\n\n\n\n

Article 13 <\/strong>: La FAMDTA est repr\u00e9sent\u00e9e en justice et dans tous les actes de la vie civile par son pr\u00e9sident ou \u00e0 d\u00e9faut, par tout autre membre du conseil de la FAMDTA, sp\u00e9cialement habilit\u00e9 \u00e0 cet effet par ce dernier.<\/p>\n\n\n\n

C. Modification des statuts et dissolution <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Article 14<\/strong> : Les statuts peuvent \u00eatre modifi\u00e9s par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale sur proposition du conseil ou \u00e0 la demande du tiers des membres dont se compose l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n\n\n\n

Article 15<\/strong> : La dur\u00e9e de l\u2019association est illimit\u00e9e. L\u2019association peut \u00eatre dissoute par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale convoqu\u00e9e sp\u00e9cialement \u00e0 cet effet : l\u2019assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale d\u00e9signe un ou plusieurs commissaires charg\u00e9s de la liquidation des biens de la FAMDTA. La dissolution doit faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration \u00e0 la pr\u00e9fecture. Les biens \u00e0 caract\u00e8re ethnologique demeurant inali\u00e9nables ne peuvent \u00eatre d\u00e9volus qu\u2019\u00e0 un organisme similaire ou \u00e0 une collectivit\u00e9 publique.<\/p>\n\n\n\n

Fait le 07\/02\/2026<\/p>\n\n\n\n

Certifi\u00e9 conforme par le Pr\u00e9sident,<\/p>\n\n\n\n

Modification des status vot\u00e9s le 7\/2\/2026 en AG :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  • Changement du nom : le mot Ateliers est remplac\u00e9 par Associations dans la d\u00e9nomination.<\/li>\n\n\n\n
  • Le si\u00e8ge social est d\u00e9plac\u00e9 a St Priest.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    F\u00e9d\u00e9ration des Associations de Musiques et Danses Traditionnelles de l\u2019Ard\u00e8che A. But et composition de l\u2019Association  Article 1\u00a0: Il est fond\u00e9 une F\u00e9d\u00e9ration d\u2019Associations pour la promotion des musiques et danses traditionnelles Elle prend pour titre\u00a0: \u00ab\u00a0F\u00e9d\u00e9ration des Associations de Musiques et Danses Traditionnelles de l\u2019Ard\u00e8che\u00a0\u00bb (FAMDTA). Sa dur\u00e9e est illimit\u00e9e. Elle regroupe des personnes […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"0","ocean_second_sidebar":"0","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"0","ocean_custom_header_template":"0","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"0","ocean_menu_typo_font_family":"0","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"0","footnotes":""},"categories":[39],"tags":[],"class_list":["post-756","page","type-page","status-publish","hentry","category-administration","entry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/756","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=756"}],"version-history":[{"count":14,"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/756\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3445,"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/756\/revisions\/3445"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=756"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=756"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/famdt-ardeche.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=756"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}